Mentions Légales
Propriété du site
Le présent site est édité et exploité par la société Bigben Connected, S.A.S.U au capital de 2.977.074€ inscrite au Registre de Commerce
et des Sociétés de Lille sous le numéro 403 361 439, dont le siège social est situé
396 Rue de la Voyette 59273 Fretin,
Email : accueil.paris@bigben-connected.com
N°TVA intracommunautaire : FR17403361439
Directeur de la publication
M. Michel Bassot
Conception et réalisation
Bigben
Hébergement
Ce site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Vous êtes priés de lire attentivement l’ensemble des présentes mentions légales avant d’utiliser notre site. En accédant au présent site et à son contenu, vous reconnaissez avoir pris connaissance et adhérer aux présentes et vous vous engagez à respecter ces mentions légales dans leur intégralité.
Les conditions et le contenu du présent site sont protégés par le droit d’auteur ainsi que, le cas échéant, par des droits de propriété intellectuelle enregistrés.
© 2018 Bigben Connected – Tous droits réservés
Responsabilité
Le site www.force-mobility.fr a été conçu avec soin et toute notre attention. Nous ne pouvons néanmoins garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations qu’il contient.
Pour toute question ou demande de rectification d’informations relative au contenu du site, merci de nous adresser un email à l’adresse suivante accueil.paris@bigben-connected.com
Bigben Connected ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans le contenu de ce site, malgré tout le soin qui a été accordé à sa publication.
Bigben Connected ne saurait non plus être tenue pour responsable quant à d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation ou de la consultation de ce site.
Par ailleurs, nous ne garantissons pas la qualité des images et photographies publiées sur le site et informons nos visiteurs que de légères modifications de couleurs peuvent survenir du fait de la qualité de l’écran.
Bigben Connected s’efforce d’assurer le meilleur accès possible au site pour ses utilisateurs. Cet accès peut toutefois être momentanément interrompu pour des raisons légitimes, telles que la mise à jour de son contenu ou des besoins de maintenance. Bigben Interactive ne saurait être tenue responsable des conséquences d’une interruption momentanée d’accès au site.
Bigben Connected peut, à tout moment procéder à des modifications du contenu de ce site en ce qui concerne les produits, supports, descriptions, fiches produits, prix et autres contenus qui s’y trouvent représentés.
L’utilisateur est également informé qu’il peut arriver que certains produits auxquels il est fait référence sur les sites du groupe Bigben Connected ne soient pas disponibles dans un pays en particulier. Bigben Connected ne saurait être tenue responsable si l’un de ces produits n’est pas disponible à un moment donné, dans un pays particulier, en dépit de sa mention sur le site correspondant.
Le droit applicable peut interdire les exclusions de responsabilité des présentes. Le cas échéant, les présentes conditions seront applicables sous réserve des dispositions impératives prévues par le droit applicable, et dans la limite minimale prévue par celui-ci. Les dispositions impératives prévues par le droit applicable n’affecteront alors que la partie des présentes touchée par celles-ci. Le reste des présentes restera en revanche applicable dans son intégralité.
Liens hypertextes
Toute mise en place d’un lien hypertexte permettant l’accès au site www.force-mobility.fr doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de Bigben Interactive S.A., qui se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.
Dès lors qu’elle n’en n’est pas l’éditrice, la société Bigben Connected ne contrôle pas l’exactitude des informations publiées sur des sites ou ressources externes reliés au site www.force-mobility.fr par le biais de liens hypertextes ou qui sont accédés via ce site. Elle n’effectue aucune surveillance ni n’exerce d’influence sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenue pour responsable du contenu affiché sur les pages internet externes vers lesquelles ces liens hypertextes peuvent exister. Elle ne saurait être tenue pour responsable d’éventuelles collectes de données personnelles effectuées via ces liens hypertextes.
Les données, informations et reproductions qui sont communiquées via ces liens hypertextes relèvent de la seule responsabilité de leurs auteurs.
La prise de contact avec tout site externe relié au site www.force-mobility.fr par le biais de liens hypertextes se fait aux seuls risques de l’utilisateur. Bigben Interactive recommande donc aux utilisateurs de ce site de faire preuve de prudence lors de la navigation vers les pages internet accessibles via ces liens hypertextes.
Propriété intellectuelle
Mentions légales, droits d’auteur
La conception, la forme et le contenu du site www.force-mobility.fr ainsi que chacun des éléments qui le compose, tels que textes, graphismes, photographies, sons, vidéos, animations, bases de données, logiciels et éléments de navigation sont protégés par les législations françaises, communautaires et internationales relatives aux droits d’auteur, et en particulier par les dispositions des Livres I, II, III, V, VI et VII du Code de la Propriété Intellectuelle français.
Les droits d’auteur afférents aux éléments mentionnés ci-dessus sont la propriété exclusive de Bigben Connected ou des tiers auxquels ils appartiennent.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, extraction ou diffusion totale ou partielle de ces éléments à des fins autres qu’un usage personnel, privé et non commercial, par quelque procédé que ce soit, réalisée sans l’autorisation expresse de Bigben Interactive S.A, est formellement interdite et serait constitutive de contrefaçon.
Marques enregistrées
Les marques verbales, semi-figuratives et logos représentés sur ce site sont des marques déposées en France et à l’International par Bigben Connected ou ses partenaires. Certaines désignations mentionnées sur ce site peuvent être déposées à titre de marque même s’il n’en est pas fait mention expressément. Toute reproduction totale ou partielle ou imitation de ces marques verbales, figuratives et logos effectuée à partir des éléments de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Bigben Connected est formellement interdite et serait constitutive de contrefaçon.
En particulier, FORCE GLASS, FORCE CASE, FORCE PLAY et FORCE POWER sont des marques enregistrées de Bigben Connected SAS.
Modèles et brevets enregistrés
Les dessins et produits représentés sur ce site peuvent faire l’objet d’une protection à titre de dessins et modèles au nom de Bigben Connected ou de ses partenaires, en France et/ou à l’International. Toute reproduction ou imitation de ces dessins, produits et modèles effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Bigben Connected est interdite et serait constitutive de contrefaçon.
Les produits représentés sur ce site peuvent également faire l’objet d’une protection à titre de brevets au nom de Bigben Connected ou de ses partenaires, en France et/ou à l’International. Toute reprise des caractéristiques de ce brevet est interdite et serait constitutive de contrefaçon.